Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES FREDERIC
P SALIN Fils Aîné (S.A.)

Numéro de dépôt :
98726726
Date de dépôt :
01/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2008

Présentation de la marque CHARLES FREDERIC

Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) P SALIN Fils Aîné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES FREDERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P SALIN Fils Aîné domicilié(e) ZI, 8 rue Descartes, 33250 BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric SALIN - France.

La marque CHARLES FREDERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES FREDERIC est expirée depuis le 1 avril 2008.

P SALIN Fils Aîné a également déposé les autres marques suivantes : BORDOROSÉ , CLEF DES COURTINES , P. SALIN FILS AINE , P S F A , L'ORANGERIE , P. SALIN FILS AINE , CHARLES VICTOR , LE MONARQUE , GRAND VITRAIL


P SALIN Fils Aîné (S.A.) - ZI, 8 rue Descartes, 33250 BLANQUEFORT - France


Frédéric SALIN - France


Inscription le 23 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428789 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Champagne.